La substitution est un élément central de la réglementation REACH (Registration, Evaluation, Authorisation and restriction of Chemicals) en Europe depuis 2006.
Le 1er mars 2024, la Commission européenne organisait un atelier à Bruxelles dans le cadre d’une vaste étude dont le but est d’accélérer le processus de substitution des substances dangereuses. Rappelons que certains solvants figurent sur la liste européenne des substances extrêmement préoccupantes, p. ex. 1,4-dioxane, N,N-diméthylformamide, trichloréthylène. Par ailleurs, la Belgique publiait en novembre 2023 un volumineux rapport intitulé « Development of a Strategic Roadmap for the Substitution of SVHC as part of a Sustainable Economy » (SVHC = Substances of Very High Concern = Substances extrêmement préoccupantes).
En 2018, le Gouvernement du Canada publiait un rapport intitulé « Intégration de la substitution éclairée et de l’évaluation des solutions de rechange dans le programme canadien sur les produits chimiques ». Malheureusement la vision des auteurs de ce rapport pourra difficilement être mise en œuvre au Canada, car la mise à jour de juin 2023 de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement n’y a pas enchâssé le principe de substitution.
