Cette section liste les règlements les plus importants aux niveaux canadien, québécois et local concernant l’utilisation des solvants. Ils sont classés en fonction des trois rubriques suivantes : santé et sécurité du travail, environnement, transport.

A) Santé et sécurité du travail

B) Environnement

C) Transport

A) SANTÉ ET SÉCURITÉ DU TRAVAIL

  • Règlement sur la santé et la sécurité du travail (Québec), en particulier :
    • Article 39 : remplacement (substitution)
    • Article 41 : valeurs limites d’exposition professionnelle
    • Article 42 : cancérogènes, principe ALARA (1) pour C1 et C2
    • Article 82 : NFPA (2) -30
    • Section VII : maîtrise des vapeurs inflammables
    • Section XII : ventilation

B) ENVIRONNEMENT