Ce modèle de lettre peut être utilisé pour signifier l’engagement des parties impliquées dans le projet de substitution. Les portions surlignées doivent être remplacées.
Jour / mois / année
OBJET : Projet de substitution de solvants en milieu de travail à l’usine X de la société Y (Montréal, QC)
Un Comité de travail est établi dans le but de faciliter l’étude d’une solution de remplacement à l’utilisation du mélange de solvants A utilisé pour le nettoyage quotidien des pièces métalliques de l’usine X. Ce remplacement est souhaitable en raison des effets toxiques potentiels de ces solvants en milieu de travail.
Le comité est formé des personnes suivantes :
- – Monsieur B. B., contremaître, société Y
- – Monsieur C. C., représentant à la prévention, société Y
- – Madame D. D., technicienne en hygiène du travail, CSSS de la bonne santé
- – Madame E. E., chimiste-consultante
- – Monsieur J. J., directeur des opérations, société Y
Le comité pourra s’adjoindre des personnes additionnelles au besoin et bénéficiera de la collaboration de la direction de l’entreprise.
La démarche qui sera mise en œuvre est la démarche participative en neuf étapes présentée lors de la réunion du jour/mois/année (copie ci-jointe). Le projet se déroulera sur une période de plusieurs semaines à quelques mois selon les résultats de la recherche.
L’entreprise apporte son appui à cette démarche et accepte que les résultats de ce projet soient rendus publics tout en respectant l’anonymat de l’entreprise si désiré.
L’entreprise accepte que les dossiers d’hygiène industrielle du CSSS de la bonne santé, qui se rapportent à la société Y, soient accessibles aux membres du comité de substitution listés plus haut.
- J.J.
Directeur des opérations
Société Y - E.E.
Chimiste-consultante
